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Marques déposées par TOUSSAINT FREDERIC
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UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE
TOUSSAINT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3763386
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE de TOUSSAINT FREDERIC

Présentation de la marque UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE

Déposée le 1 septembre 2010 par TOUSSAINT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est TOUSSAINT FREDERIC domicilié(e) MANOIR DU CATEL 244 RUE DU MANOIR DU CATEL - 76190 - ECRETTEVILLE-LES-BAONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSSAINT FREDERIC domicilié(e) MANOIR DU CATEL 244 RUE DU MANOIR DU CATEL - 76190 - ECRETTEVILLE-LES-BAONS - France.

La marque UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION POUR UNE DEMOCRATIE HUMANISTE est expirée depuis le 1 septembre 2020.

TOUSSAINT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : PRINCEPS FONTIS


TOUSSAINT FREDERIC - MANOIR DU CATEL 244 RUE DU MANOIR DU CATEL - 76190 - ECRETTEVILLE-LES-BAONS - France


TOUSSAINT FREDERIC - MANOIR DU CATEL 244 RUE DU MANOIR DU CATEL - 76190 - ECRETTEVILLE-LES-BAONS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.